Black Bass France : l'Association des Passionnés du Black Bass

Mentions légales

STATUTS DE L’ASSOCIATION
Black Bass france

ARTICLE 1 : DENOMINATION
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant pour titre : « BLACK BASS FRANCE ».

ARTICLE 2 : BUT, DUREE
Cette association a pour but de regrouper les pêcheurs de tout niveau pour :
– Sauvegarder les populations de Black Bass en France,
– Développer leur expansion,
– Définir de nouvelles gestions de pêche,
– Participer à la protection de la faune et de la flore.
Sa durée est illimitée.

ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé à AUGEROLLES.
Il pourra être transférer sur simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

ARTICLE 4 : COMPOSITION
L’association se compose de :
– membres d’honneur (services et dons à l’association)
– membres bienfaiteurs (cotisation et plus)
– membres actifs ou adhérents (cotisation fixée annuellement)

ARTICLE 5 : ADMISSION
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau.

ARTICLE 6 : DEMISSION, RADIATION
La qualité de membre se perd par :
– La démission : elle doit être adressée par lettre recommandée au président de l’association qui en accuse réception. Le président peut, quant à lui, mettre fin à ses fonctions en cours de mandat en informant de cette décision le conseil d’administration, convoqué à cet effet.
– Le décès
– La radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ; non-respect du règlement intérieur ; ou pour faute grave ; l’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 7 : RESSOURCES
Les ressources comprennent :
– le montant des cotisations
– les subventions de l’état, des régions, des départements, des communes et
de leurs établissements publics.
– les dons manuels et tout ce qui est autorisé par la loi.

ARTICLE 8 : LE BUREAU
L’association est dirigée par un bureau d’au moins 3 membres, élus pour une année
par l’assemblée générale et choisis parmi les membres actifs de l’association. Ils sont
rééligibles.
– un président
– un ou plusieurs vice-président(s)
– un secrétaire et, s’il y a lieu, un ou plusieurs secrétaire(s) adjoint(s)
– un trésorier et, si besoin est, un ou plusieurs trésorier(s) adjoint(s)
Le bureau peut être renouvelé tous les ans.

ARTICLE 9 : REUNION DU BUREAU
Le bureau se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocations du président
ou sur la demande du quart des membres.
La présence de 2/3 des membres du bureau est nécessaire pour la validité des
délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité des voix : en cas de partage, la voix du président
est prépondérante.
Tout membre du bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions
consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du bureau s’il n’est pas majeur.

ARTICLE 10 : ASSEMBLEE ORDIANIRE
L’assemblée ordinaire comprend tous les membres de l’association.
L’assemblée ordinaire générale se réunit chaque année à une date fixée trois mois à l’avance.
Chaque associé peut s’y faire représenter par un autre associé et lui déléguer son droit de vote
en le munissant d’un pouvoir écrit. Nul ne peut être porteur de plus d’une procuration ainsi
établie.
Le président, assisté des membres du bureau, préside et expose la situation morale de
l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblée délibère sur les questions portées à l’ordre du jour, y compris sur celles qui y
auraient été ajoutées sur la demande signée de 1/10 des membres de l’association, déposées au
secrétariat dix jours au moins avant la réunion. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du
jour, au remplacement des membres du bureau sortants, au scrutin secret et à la majorité
absolue des membres présents ou représentés.
Toutes les autres délibérations de l’assemblée annuelle sont prises à main levée et à la
majorité absolue des membres présents ou représentés. Le scrutin secret peut être demandé
soit par le bureau soit par le quart au moins des membres présents.

ARTICLE 11 : ASSEMBLEE EXRTAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, à jour des cotisations, le président convoque une assemblée générale extraordinaire.
L’approbation des modifications statutaires, les décisions de dissolution ou de dévolution des biens sont de la compétence exclusive d’une telle assemblée.
Elle devra être composée du quart au moins des membres actifs, présents ou représentés. Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée extraordinaire sera convoquée à nouveau, lors de cette nouvelle réunion, l’assemblée extraordinaire pourra délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
Il devra être statué, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

ARTICLE 12 : PROCES VERBAUX
Les procès verbaux des délibérations des assemblées et du conseil d’administration sont établis par le secrétaire et signés par le président et un membre du bureau ayant participé à la délibération. Le secrétaire délivre, sur demande toutes copies certifiées conformes qui font foi vis-à-vis des associés et des tiers.

ARTICLE 13 : REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur est établi par le bureau pour déterminer les délais d’exécution des présents statuts.
Il devra être soumis, ainsi que toutes ses modifications ultérieures, à l’approbation de l’assemblée générale. Le règlement entre toutefois immédiatement en application à titre provisoire jusqu’à son examen par l’assemblée. Il devient définitif après l’agrément de cette dernière.

ARTICLE 14 : DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

ARTICLE 15 : RESPONSABILITE
Black Bass France ne sera pas responsable des faits délictueux commis par ses membres ou des accidents dont ils pourraient être les auteurs ou les victimes.

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c'est vraimment des fish tres bourin quand ils ont envie
une super session
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Une aappma ou le black bass est no kill et la maille à 40cm dans les Landes ça fait du joli poisson!😉😉😉 ... See MoreSee Less

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Une aappma ou le black bass est no kill et la maille à 40cm dans les Landes ça fait du joli poisson!😉😉😉 ... See MoreSee Less

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Petit bass sympa sorti par mon pote 😉😁... ... See MoreSee Less

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jamais j'aurais pensé qu il aller faire sa ... See MoreSee Less

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super session ... See MoreSee Less

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relâchons un maximum nos prises , les ressources ne sont pas éternelles.. ... See MoreSee Less

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Salut à tous,
Concernant les prochaines rencontres BBF je fais le trajet Bayonne, Temple.
J ai deux place dispo dans mon véhicule si besoin n hésitez pas.
@+
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Petit bass sympa sorti par mon pote 😉😁... ... See MoreSee Less

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Alevin de bass dans le Vaucluse... vidéo partagée par les sicarios !!!!! ... See MoreSee Less

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